Mentions légales

La plateforme Masterclass Médical est éditée par :

• Dénomination sociale : [Raison sociale de la société éditrice]
• Forme juridique : [SAS / SARL / autre]
• Capital social : [Montant] €
• Siège social : [Adresse complète]
• SIRET : [Numéro SIRET]
• RCS : [Tribunal de commerce et numéro]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
• Directeur de la publication : [Nom et prénom]
• Contact : contact@masterclass-medical.fr

La plateforme est hébergée par :

• Hébergeur : Scalingo SAS
• Adresse : 15 avenue du Rhin, 67100 Strasbourg, France
• Site web : scalingo.com

Masterclass Médical est une plateforme numérique d'intermédiation au sens de l'article L. 111-7 du Code de la consommation.

Elle met en relation des professionnels de santé proposant des formations continues (ci-après « Formateurs ») avec d'autres professionnels de santé souhaitant y participer (ci-après « Participants »).

Masterclass Médical n'est pas un organisme de formation. Elle ne dispense aucune formation et n'est pas partie au contrat de formation professionnelle conclu entre le Formateur et le Participant. Elle agit exclusivement en qualité d'intermédiaire technique fournissant des outils numériques (catalogue, gestion documentaire, traitement des paiements via Stripe).

L'ensemble des éléments constitutifs de la plateforme (charte graphique, textes, logiciels, algorithmes, base de données) est la propriété exclusive de l'éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie de la plateforme est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus pédagogiques publiés par les Formateurs (programmes, descriptions, documents) restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. En les publiant sur la plateforme, le Formateur concède à Masterclass Médical une licence non exclusive d'affichage à titre gratuit pour les seuls besoins du service.

Le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité de la plateforme, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : [Raison sociale], [adresse], [email DPO ou contact RGPD].

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Masterclass Médical s'efforce de maintenir la plateforme accessible et à jour. Elle ne saurait être tenue responsable :

• du contenu des formations publiées par les Formateurs, de leur exactitude, de leur qualité pédagogique ou de leur conformité aux obligations de DPC ;
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• des interruptions temporaires de service pour maintenance ou cas de force majeure.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'édition ou à l'accès à la plateforme relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des dispositions impératives du droit de la consommation.